Déposée le 25 juillet 2003 par COQUARD Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP'CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est COQUARD Bruno domicilié(e) 59 Rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence COTTIN-PERREAU Avocat domicilié(e) 11 Rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CAP'CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'CREATION est expirée depuis le 25 juillet 2013.
COQUARD Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CAP'CREATION
COQUARD Bruno - 59 Rue Nationale,69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - 69400 - France
Florence COTTIN-PERREAU Avocat - 11 Rue Vauban,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), et d'une manière générale tous les meubles. Etudes de projets techniques, établissement de plans pour la décoration, architecture d'intérieure, décoration d'intérieure, conception de meubles, création et conception d'objets d'art, stylisme.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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